Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCHE SAINT ANGEL
TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU, Société civile

Numéro de dépôt :
4213367
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
ROCHE SAINT ANGEL de TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU

Présentation de la marque ROCHE SAINT ANGEL

Déposée le 29 septembre 2015 par la société TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROCHE SAINT ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la société TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU domicilié(e) 17-19 Route des vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 869 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU, M. LECOURT PATRICK domicilié(e) 17-19 Route des vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France.

La marque ROCHE SAINT ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE SAINT ANGEL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU a également déposé les autres marques suivantes : Merci Ki , Blanc XL , Rosé'X , ROUGE XY , TERRE DE VIGNERONS , COLLECTION TERROIR


TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU, Société civile - 17-19 Route des vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France - SIREN 318869294


TERRE DE VIGNERONS-UNION PRODIFFU, M. LECOURT PATRICK - 17-19 Route des vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).